Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petite Sauvage
Madame Anissa Boumali

Numéro de dépôt :
4440748
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2028
Petite Sauvage de Anissa Boumali

Présentation de la marque Petite Sauvage

Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par madame Anissa Boumali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petite Sauvage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame Anissa Boumali domicilié(e) Chemin de Dila sur le Rupt - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anissa Boumali domicilié(e) Chemin de Dila sur le Rupt - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France.

La marque Petite Sauvage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Sauvage arrivera à expiration en date du 27 mars 2028.

Anissa Boumali a également déposé les autres marques suivantes : Ysope


Madame Anissa Boumali - Chemin de Dila sur le Rupt - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France


Madame Anissa Boumali - Chemin de Dila sur le Rupt - 88200 - SAINT ETIENNE LES REMIREMONT - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748311 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.